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Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit
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Le site est édité par Suez Consulting.

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Tel : 01 58 81 20 00
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RCS Nanterre B 901644989
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Pour en savoir plus, visitez le site de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : www.cnil.fr.

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L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser la présente plateforme.
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En outre le SMOTHD veille à garantir l’exactitude des informations présentes sur sa plateforme. Néanmoins, il est expressément précisé que les informations traitées peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques.

Le SMOTHD remercie les utilisateurs de la présente plateforme de lui faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections en adressant un e-mail à : contact-smothd@oise.fr.

Il est précisé que le SMOTHD ne peut en aucune façon être tenu pour responsable des erreurs éventuelles présentes sur sa plateforme, de la complétude des informations traitées, ni d’une absence de disponibilité des informations.

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Conformément aux articles 32 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’utilisateur déclare être informé que les données à caractère personnel qu’il communique, notamment en remplissant les formulaires présents sur la plateforme pourront être transmises et exploitées par le SMOTHD suivant certaines modalités.
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L’utilisateur peut exercer les droits précédemment énumérés en justifiant de son identité en écrivant à : SMOTHD – 1 rue Cambry – CS 80941 – 60024 BEAUVAIS cedex

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